Arrêté du 23 juillet 2010
Article Annexe II a de l'Arrêté du 23 juillet 2010 portant création de la spécialité « agroéquipement » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance
Chronologie des versions de l'article
Version29/08/2010
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Version11/08/2017
Entrée en vigueur le 11 août 2017
Modifié par : Arrêté du 20 juillet 2017 - art.
L’annexe II a est consultable sur le site www.chlorofil.fr .
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