Article 2 de l'Arrêté du 23 août 2010 portant désignation du site Natura 2000 Les Aravis (zone spéciale de conservation)

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Version09/09/2010

Entrée en vigueur le 9 septembre 2010

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 Les Aravis figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture de la Haute-Savoie, dans les mairies des communes situées dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat.

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Entrée en vigueur le 9 septembre 2010

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