Arrêté du 29 septembre 2010
Article 43 de l'Arrêté du 29 septembre 2010 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des tapis roulants mentionnés à l'article L. 342-17-1 du code du tourisme
Chronologie des versions de l'article
Version09/10/2010
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Version27/01/2017
Entrée en vigueur le 27 janvier 2017
Modifié par : Arrêté du 17 janvier 2017 - art. 1
Pour chaque installation, un registre d'exploitation est tenu à jour quotidiennement.
Ce registre est disponible en permanence sur le site de l'installation. Il est conservé par l'exploitant pendant au moins trois ans.
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