Arrêté du 8 novembre 2010 portant modification de l'arrêté du 10 décembre 2004 portant création du certificat de spécialisation « activités athlétiques » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Sur l'arrêté
Entrée en vigueur : | 1 septembre 2011 |
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Dernière modification : | 1 septembre 2011 |
La ministre de la santé et des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, D. 212-20 et suivants ;
Vu l'arrêté du 10 décembre 2004 modifié portant création du certificat de spécialisation « activités athlétiques » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 11 octobre 2010 ;
Sur proposition du directeur des sports,
Arrête :
Les annexes de l'arrêté du 10 décembre 2004 susvisé sont remplacées par les annexes du présent arrêté.