Arrêté du 8 novembre 2010 portant modification de l'arrêté du 10 décembre 2004 portant création du certificat de spécialisation « activités athlétiques » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

Sur l'arrêté

Entrée en vigueur : 1 septembre 2011
Dernière modification : 1 septembre 2011

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La ministre de la santé et des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, D. 212-20 et suivants ;
Vu l'arrêté du 10 décembre 2004 modifié portant création du certificat de spécialisation « activités athlétiques » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 11 octobre 2010 ;
Sur proposition du directeur des sports,
Arrête :

Article 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 décembre 2004
Art. 2
Article 2

Les annexes de l'arrêté du 10 décembre 2004 susvisé sont remplacées par les annexes du présent arrêté.

Article 3

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter du 1er septembre 2011.