Arrêté du 8 novembre 2010
Article 2 de l'Arrêté du 8 novembre 2010 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « char à voile » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
Chronologie des versions de l'article
Version19/11/2010
Entrée en vigueur le 19 novembre 2010
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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