Arrêté du 8 novembre 2010
Article 4 de l'Arrêté du 8 novembre 2010 portant création d'une unité capitalisable complémentaire « vélo tout terrain » associée au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Chronologie des versions de l'article
Version19/11/2010
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Version01/07/2019
Entrée en vigueur le 1 juillet 2019
Modifié par : Arrêté du 18 juin 2019 - art. 13
Les exigences préalables à l'entrée en formation mentionnées à l'article R. 212-10-17 du code du sport figurent en annexes IV et V du présent arrêté.
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