Arrêté du 8 novembre 2010

Article 3 de l'Arrêté du 8 novembre 2010 portant création d'une unité capitalisable complémentaire « vélo tout terrain » associée au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

Chronologie des versions de l'article

Version19/11/2010

Version01/07/2019

Entrée en vigueur le 1 juillet 2019

Modifié par : Arrêté du 18 juin 2019 - art. 12

Les référentiels professionnels et de certification complémentaires mentionnés à l'article D. 212-22 et D. 212-23 du code du sport figurent respectivement en annexes II et III du présent arrêté.

Affiner votre recherche

Entrée en vigueur le 1 juillet 2019
Modifié par :	Arrêté du 18 juin 2019 - art. 12

Commentaire • 0

Afficher tout (0)

Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite cet article.

Décision • 0

Afficher tout (0)

Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite cet article.

Document parlementaire • 0

Afficher tout (0)

Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature (2017).