Article 2 de l'Arrêté du 21 décembre 2010 portant désignation du site Natura 2000 massif forestier de Hez-Froidmont et mont César (zone spéciale de conservation)

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Version09/01/2011

Entrée en vigueur le 9 janvier 2011

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 massif forestier de Hez-Froidmont et mont César figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture de l'Oise, dans les mairies des communes situées dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Picardie ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement.

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Entrée en vigueur le 9 janvier 2011

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