Arrêté du 29 décembre 2011
Article 1 de l'Arrêté du 29 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « activités pugilistiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Entrée en vigueur le
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 2002Art. 2
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