Arrêté du 29 décembre 2011 portant modification de l'arrêté du 2 mai 2006 portant création du certificat de spécialisation « activités d'escalade » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Sur l'arrêté
| Entrée en vigueur : | 15 janvier 2012 |
|---|---|
| Dernière modification : | 15 janvier 2012 |
Le ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 et D. 212-20 et suivants ;
Vu l'arrêté du 2 mai 2006 modifié portant création du certificat de spécialisation « activités d'escalade » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 15 décembre 2011 ;
Sur proposition du directeur des sports,
Arrête :
- Arrêté du 2 mai 2006Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 29 décembre 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre
Nota. ― Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site internet relevant du ministre chargé des sports (http://www.sports.gouv.fr) ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.