Arrêté du 29 décembre 2011

Article 1 de l'Arrêté du 29 décembre 2011 portant modification de l'arrêté du 2 mai 2006 portant création du certificat de spécialisation « activités d'escalade » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

Entrée en vigueur le

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 2 mai 2006
Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V

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