Arrêté du 29 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la spécialité « activités aquatiques et de la natation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

Sur l'arrêté

Entrée en vigueur : 15 janvier 2012
Dernière modification : 15 janvier 2012

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Le ministre des sports,
Vu l'arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la spécialité « activités aquatiques et de la natation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 15 décembre 2011 ;
Sur proposition du directeur des sports,
Arrête :

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 novembre 2010
Art. Annexe III
Le modèle de certificat médical figurant à l'annexe III "Exigences préalables à l'entrée en formation" de l'arrêté du 8 novembre 2010 susvisé est remplacé par le modèle figurant en annexe du présent arrêté.
Article 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 novembre 2010
Art. Annexe V
Article 3
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 novembre 2010
Art. Annexe V