Arrêté du 7 janvier 2014
Article 1 de l'Arrêté du 7 janvier 2014 fixant la liste des emplois fonctionnels des directeurs des soins relevant du groupe II mentionné à l'article 1er du décret n° 2014-8 du 7 janvier 2014 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois fonctionnels de directeur des soins de certains établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
Chronologie des versions de l'article
Entrée en vigueur le 24 septembre 2016
Modifié par : Arrêté du 20 septembre 2016 - art. 1
La liste des emplois fonctionnels des directeurs des soins répertoriés dans le groupe II mentionné à l'article 1er du décret du 7 janvier 2014 susvisé, comprenant 97 emplois, est la suivante :
I. - Emplois de coordonnateur général des activités de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques dans certains centres hospitaliers régionaux (29 emplois) :
- centre hospitalier régional d'Amiens (80) ;
- centre hospitalier régional d'Angers (49) ;
- centre hospitalier régional de Besançon (25) ;
- centre hospitalier régional de Bordeaux (33) ;
- centre hospitalier régional de Brest (29) ;
- centre hospitalier régional de Caen (14) ;
- centre hospitalier régional de Clermont-Ferrand (63) ;
- centre hospitalier régional de Dijon (21) ;
- centre hospitalier régional de Fort-de-France (972) ;
- centre hospitalier régional de Grenoble (38) ;
- centre hospitalier régional de Lille (59) ;
- centre hospitalier régional de Limoges (87) ;
- centre hospitalier régional de Metz-Thionville (57) ;
- centre hospitalier régional de Montpellier (34) ;
- centre hospitalier régional de Nancy (54) ;
- centre hospitalier régional de Nantes (44) ;
- centre hospitalier régional de Nice (06) ;
- centre hospitalier régional de Nîmes (30) ;
- centre hospitalier régional d'Orléans (45) ;
- centre hospitalier régional de Pointe-à-Pitre (971) ;
- centre hospitalier régional de Poitiers (86) ;
- centre hospitalier régional de Reims (51) ;
- centre hospitalier régional de Rennes (35) ;
- centre hospitalier régional de La Réunion (974) ;
- centre hospitalier régional de Rouen (76) ;
- centre hospitalier régional de Saint-Etienne (42) ;
- centre hospitalier régional de Strasbourg (67) ;
- centre hospitalier régional de Toulouse (31) ;
- centre hospitalier régional de Tours (37).
II. - Emplois de coordonnateur général des activités de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques dans certains groupements ou sites hospitaliers de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille et des Hospices civils de Lyon (13 emplois) :
Assistance publique-hôpitaux de Paris : 10 emplois :
- groupe hospitalier hôpitaux universitaires Pitié-Salpêtrière - Charles Foix ;
- groupe hospitalier hôpitaux universitaires Est parisien (Saint-Antoine - Tenon - Rothschild - Trousseau - La Roche-Guyon) ;
- groupe hospitalier hôpitaux universitaires Paris-Nord - Val de Seine (Bichat - Beaujon-Bretonneau - Louis Mourier - Charles Richet) ;
- groupe hospitalier hôpitaux universitaires Paris-Sud (Bicêtre-Antoine Béclère-Paul-Brousse) ;
- groupe hospitalier hôpitaux universitaires Saint-Louis - Lariboisière - Fernand Widal ;
- groupe hospitalier hôpitaux universitaires Henri Mondor (Henri Mondor - Albert Chenevier - Emile Roux - Joffre-Dupuytren - Georges Clemenceau) ;
- groupe hospitalier hôpitaux universitaires Paris-Centre (Cochin - Hôtel-Dieu - Saint-Vincent-de-Paul - Broca - La Collégiale - La Rochefoucauld) ;
- groupe hospitalier hôpitaux universitaires Paris-Ouest (hôpital européen Georges Pompidou - Corentin Celton - Vaugirard-Gabriel Pallez) ;
- groupe hospitalier hôpitaux universitaires Paris - Seine-Saint-Denis (Avicenne - Jean Verdier - René Muret) ;
- groupe hospitalier hôpitaux universitaires Paris - Ile-de-France - Ouest (Raymond Poincaré - Ambroise Paré - Sainte-Périne - Rossini - Chardon Lagache - Berck).
Hospices civils de Lyon : 2 emplois :
- groupement Est ;
- groupement Sud.
Assistance publique-hôpitaux de Marseille : 1 emploi : hôpital de la Timone.
III. - Emplois de coordonnateur général des activités de soins, de rééducation et médico-techniques dans certains établissements publics de santé ou de coordonnateur général des mêmes activités dans certains établissements publics de santé constitués en une direction commune (45 emplois) :
- centres hospitaliers de Meaux, Lagny - Marne-la-Vallée, Jouarre et Coulommiers (direction commune) (77) ;
- centres hospitaliers de Pontoise, Beaumont-sur-Oise et Magny-en-Vexin (direction commune) (95) ;
- centre hospitalier Sud Francilien à Evry (91) ;
- centre hospitalier départemental de La Roche-sur-Yon - Luçon - Montaigu et centres hospitaliers des Sables-d'Olonne, de Fontenay-le-Comte et de La Châtaigneraie (direction commune) (85) ;
- centres hospitaliers spécialisés de Sainte-Anne et de Maison-Blanche et groupe public de santé Perray-Vaucluse (direction commune) (75) ;
- groupe hospitalier de la région de Mulhouse et Sud Alsace de Mulhouse et centre hospitalier de Sierentz (direction commune) (68) ;
- centres hospitaliers de Poissy - Saint-Germain-en-Laye et de Mantes-la-Jolie (direction commune) (78) ;
- centre hospitalier intercommunal de Toulon-La Seyne et centre hospitalier de Hyères (direction commune) (83) ;
- centres hospitaliers Métropole Savoie de Chambéry et de Bellet et maisons de retraite de Champagne-en-Valmorey, Lhuis et Bozel (direction commune) (73) ;
- centre hospitalier de Valenciennes (59) ;
- centres hospitaliers du Havre et de Pont-Audemer et maison de retraite de Beuzeville (direction commune) (76) ;
- centre hospitalier intercommunal Annecy-Genevois de Pringy et centre hospitalier du pays de Gex (direction commune) (74) ;
- centres hospitaliers de Troyes, Brienne-le-Château, Romilly-sur-seine, Bar-sur-seine et Bar-sur-Aube et maison de retraite de Brienne-le-Château (direction commune) (10) ;
- centre hospitalier du Mans (72) ;
- hôpitaux civils de Colmar et centres hospitaliers de Guebwiller et Munster (direction commune) (68) ;
- centre hospitalier de Belfort-Montbéliard (90) ;
- centres hospitaliers du pays d'Aix, de Digne-les-Bains, de Castellane, de Seyne les Alpes et maison de retraite de Thoard (13) (direction commune) ;
- groupe hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis et maison de retraite de Surgères (direction commune) (17) ;
- centre hospitalier de Cornouaille de Quimper et maison de retraite de Châteaulin (direction commune) (29) ;
- centre hospitalier d'Avignon et centre hospitalier intercommunal de Cavaillon-Lauris (direction commune) (84) ;
- centre hospitalier de Perpignan (66) ;
- centres hospitaliers de la Côte basque de Bayonne et de Saint-Palais (direction commune) (64) ;
- centres hospitaliers de Chalon-sur-Saône, Montceau-les-Mines, Autun et maison de retraite d'Epinac (direction commune) (71) ;
- centres hospitaliers de Chartres, Châteaudun, Nogent-le-Rotrou et La Loupe (direction commune) (28) ;
- centres hospitaliers de Libourne, Sainte-Foy-la-Grande et maison de retraite de Coutras (direction commune) (33) ;
- centres hospitaliers de l'agglomération de Nevers, Cosne-sur-Loire, La Charité-sur-Loire, Decize, Château-Chinon, Lormes et centres de long séjour de Luzy et Saint-Pierre-le-Moûtier (direction commune) (58) ;
- centres hospitaliers Bretagne-Sud de Lorient et de Port Louis-Riantec (direction commune) (56) ;
- centre hospitalier Bretagne Atlantique de Vannes (56) ;
- centres hospitaliers de Périgueux, Sarlat, Domme et Lanmary (direction commune) (24) ;
- centres hospitaliers de Saint-Malo, Dinan et Cancale (direction commune) (35) ;
- centre hospitalier de Versailles (78) ;
- centre hospitalier de Saint-Brieuc (22) ;
- centre hospitalier intercommunal Eure-Seine d'Evreux et centre hospitalier de Bernay (direction commune) (27) ;
- centre hospitalier de Niort (79) ;
- centre hospitalier de Lens (62) ;
- centres hospitaliers d'Arras et du Ternois (direction commune) (62) ;
- centre hospitalier de Roubaix (59) ;
- centres hospitaliers de Verdun, Saint-Mihiel, Fains-Veel et Bar-le-Duc (direction commune) (55) ;
- centres hospitaliers d'Auxerre, Avallon, Clamecy et Tonnerre (direction commune) (89) ;
- centre hospitalier des Deux Vallées à Longjumeau et centre hospitalier d'Orsay (direction commune) (91) ;
- centres hospitaliers de Charleville-Mézières, Sedan et Fumay (direction commune) (08) ;
- centres hospitaliers de Saint-Nazaire et de Savenay (direction commune) (44) ;
- centre hospitalier de Cayenne (970) ;
- centres hospitaliers d'Angoulême, La Rochefoucault et maison de retraite d'Aigres (direction commune) (16) ;
- centres hospitaliers d'Argenteuil et de Taverny (direction commune) (95).
IV. - Emplois de coordonnateur général des activités de formation dans un ou plusieurs des instituts de formation ou groupe d'instituts de formation dans certains centres hospitaliers régionaux (10 emplois) :
- Assistance publique-hôpitaux de Paris (75) ;
- centre hospitalier régional d'Amiens (80) ;
- centre hospitalier régional de Nantes (44) ;
- centre hospitalier régional de Toulouse (31) ;
- centre hospitalier régional de Tours (37) ;
- centre hospitalier régional de Besançon (25) ;
- centre hospitalier régional d'Orléans (45) ;
- centre hospitalier régional de Lille (59) ;
- centre hospitalier régional de La Réunion (974) ;
- centre hospitalier régional d'Angers (49).