Article 4 de l'Arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)

I.-Sont abrogés :

-l'arrêté du 25 juillet 2005 relatif au programme de l'enseignement des langues vivantes étrangères au palier 1 du collège ;

-l'arrêté du 17 avril 2007 relatif aux programmes de l'enseignement des langues vivantes étrangères au collège ;

-l'arrêté du 26 décembre 2007 relatif aux programmes de l'enseignement de langues régionales au palier 1 du collège ;

-l'arrêté du 8 juillet 2008 relatif au programme d'enseignement d'éducation physique et sportive pour les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège.

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 11 juillet 2008

Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 20 mars 2007

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Art. Préambule commun, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2, Art. Annexe 3, Art. Annexe 4, Art. Annexe 5, Art. Annexe 6

-Arrêté du 24 juillet 2007

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe

-Arrêté du 9 juin 2008

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null

-Arrêté du 8 juillet 2008

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4

-Arrêté du 9 juillet 2008

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4

-Arrêté du 9 juillet 2008

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4

-Arrêté du 15 juillet 2008

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe, Art. Annexe (suite), Art. Annexe (suite)

-Arrêté du 7 juin 2010

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Programmes d'enseignement de langues régionales au palier 2 du collège, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2, Art. Annexe 3, Art. Annexe 4, Art. Annexe 5, Art. Annexe 6

-Arrêté du 3 janvier 2011

Art. 1, Art. 2, Art. Annexe