Arrêté du 31 décembre 2015
Article 1 de l'Arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet
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Version01/09/2016
Entrée en vigueur le 1 septembre 2016
Le diplôme national du brevet, dont les conditions de délivrance sont fixées par le présent arrêté, comporte deux séries : une série générale et une série professionnelle.
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