Arrêté du 31 décembre 2015
Article 2 de l'Arrêté du 31 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 15 avril 2013 relatif au programme des enseignements de la classe de troisième de l'enseignement agricole et en particulier le programme de l'enseignement d'histoire-géographie - éducation civique
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Version14/01/2016
Entrée en vigueur le 14 janvier 2016
Le programme de l'enseignement d'histoire-géographie - enseignement moral et civique de la classe de troisième de l'enseignement agricole défini dans l'annexe du présent arrêté (1) remplace le programme de l'enseignement d'histoire-géographie - éducation civique de la classe de troisième de l'enseignement agricole défini dans l'annexe de l'arrêté du 15 avril 2013 susvisé.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 avril 2013Art. Annexe 1
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