Article 2 de l'Arrêté du 8 février 2016 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « moteurs à combustion interne »Abrogé

Chronologie des versions de l'article

Version01/01/2018

Entrée en vigueur le 1 janvier 2018

Le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de certification sont définis en annexes I a et I b au présent arrêté.
Les unités constitutives du référentiel de certification du brevet de technicien supérieur « moteurs à combustion interne » sont définies en annexe I c au présent arrêté.
L'annexe I c précise les unités communes au brevet de technicien supérieur « moteurs à combustion interne » et à d'autres spécialités de brevet de technicien supérieur.

Entrée en vigueur le 1 janvier 2018
Sortie de vigueur le 1 septembre 2023

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