Article Annexe V de l'Arrêté du 11 février 2016 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « maintenance des véhicules : option A : voitures particulières, option B : véhicules de transport routier, option C : motocycles »

Chronologie des versions de l'article

Version10/06/2018
>
Version27/12/2020

Entrée en vigueur le 27 décembre 2020

Modifié par : Arrêté du 23 décembre 2020 - art. 1

DÉFINITION DES ÉPREUVES

Epreuve E1 (Unité 1)-Culture générale et expression
(Coefficient 3)
Cette épreuve est commune aux trois options

1. Objectif de l'épreuve
L'objectif visé est de certifier l'aptitude des candidats à communiquer avec efficacité dans la vie courante et la vie professionnelle.
L'évaluation a donc pour but de vérifier les capacités du candidat à :

-tirer parti des documents lus dans l'année et de la réflexion menée en cours ;
-rendre compte d'une culture acquise en cours de formation ;
-apprécier un message ou une situation ;
-communiquer par écrit ou oralement ;
-appréhender un message ;
-réaliser un message.

(cf. annexe III de l'arrêté du 17 janvier 2005-BO n° 7 du 17 février 2005.)
2. Formes de l'évaluation
2.1 Forme ponctuelle
Epreuve écrite, durée 4 h
On propose trois à quatre documents de nature différente (textes littéraires, textes non littéraires, documents iconographiques, tableaux statistiques, etc.) choisis en référence à l'un des deux thèmes inscrits au programme de la deuxième année de STS. Chacun d'eux est daté et situé dans son contexte.
Première partie : synthèse (notée sur 40)
Le candidat rédige une synthèse objective en confrontant les documents fournis.
Deuxième partie : écriture personnelle (notée sur 20)
Le candidat répond de façon argumentée à une question relative aux documents proposés. La question posée invite à confronter les documents proposés en synthèse et les études de documents menées dans l'année en cours de Culture générale et expression .
La note globale est ramenée à une note sur 20 points.
(cf. annexe III de l'arrêté du 17 janvier 2005-BO n° 7 du 17 février 2005.)
2.2 Contrôle en cours de formation
L'unité de Culture générale et expression est constituée de trois situations d'évaluation. Les deux premières, de poids identiques, sont relatives à l'évaluation de la capacité du candidat à appréhender et à réaliser un message écrit.
Première situation d'évaluation (durée indicative : 2 heures) :
a) Objectif général : Evaluation de la capacité du candidat à appréhender et réaliser un message écrit.
b) Compétences à évaluer :

-Respecter les contraintes de la langue écrite ;
-Synthétiser des informations : fidélité à la signification des documents, exactitude et précision dans leur compréhension et leur mise en relation, pertinence des choix opérés en fonction du problème posé et de la problématique, cohérence de la production (classement et enchaînement des éléments, équilibre des parties, densité du propos, efficacité du message).

c) Exemple de situation :
Réalisation d'une synthèse de documents à partir de 2 à 3 documents de nature différente (textes littéraires, textes non littéraires, documents iconographiques, tableaux statistiques, etc.) dont chacun est daté et situé dans son contexte. Ces documents font référence au deuxième thème du programme de la deuxième année de STS.
Deuxième situation d'évaluation (durée indicative : 2 heures) :
a) Objectif général : Evaluation de la capacité du candidat à appréhender et à réaliser un message écrit.
b) Compétences à évaluer :

-Respecter les contraintes de la langue écrite ;
-Répondre de façon argumentée à une question posée en relation avec les documents proposés en lecture.

c) Exemple de situation :
A partir d'un dossier donné à lire dans les jours qui précèdent la situation d'évaluation et composé de 2 à 3 documents de nature différente (textes littéraires, textes non littéraires, documents iconographiques, tableaux statistiques, etc.), reliés par une problématique explicite en référence à un des deux thèmes inscrits au programme de la deuxième année de STS et dont chaque document est daté et situé dans son contexte, rédaction d'une réponse argumentée à une question portant sur la problématique du dossier.
Troisième situation d'évaluation
a) Objectif général : Evaluation de la capacité du candidat à communiquer oralement.
b) Compétences à évaluer :

-S'adapter à la situation (maîtrise des contraintes de temps, de lieu, d'objectifs et d'adaptation au destinataire, choix des moyens d'expression appropriés, prise en compte de l'attitude et des questions du ou des interlocuteurs) ;
-Organiser un message oral : respect du sujet, structure interne du message (intelligibilité, précision et pertinence des idées, valeur de l'argumentation, netteté de la conclusion, pertinence des réponses …).

c) Exemple de situation
La capacité du candidat à communiquer oralement est évaluée au moment de la soutenance du rapport de stage.
Chaque situation est notée sur 20 points. La note globale est ramenée à une note sur 20.

Epreuve E2 (Unité 2)-Langue vivante étrangère anglais
(Coefficient 2)
Cette épreuve est commune aux trois options

1. Finalités et objectifs
L'épreuve a pour but d'évaluer au niveau B2 les activités langagières suivantes :

-compréhension de l'oral ;
-expression orale en continue et en interaction.

2. Formes de l'évaluation
2.1. Contrôle en cours de formation, deux situations d'évaluation
Première situation d'évaluation : évaluation de la compréhension de l'oral, durée 30 minutes maximum sans préparation, au cours du deuxième ou du troisième trimestre de la deuxième année.

-Organisation de l'épreuve

Les enseignants organisent cette situation d'évaluation au moment où ils jugent que les étudiants sont prêts et sur des supports qu'ils sélectionnent. Cette situation d'évaluation est organisée formellement pour chaque étudiant ou pour un groupe d'étudiants selon le rythme d'acquisition, en tout état de cause avant la fin du troisième semestre. Les notes obtenues ne sont pas communiquées aux étudiants et aucun rattrapage n'est prévu.

-Passation de l'épreuve

Le titre de l'enregistrement est communiqué au candidat. On veillera à ce qu'il ne présente pas de difficulté particulière. Trois écoutes espacées de 2 minutes d'un document audio ou vidéo dont le candidat rendra compte par écrit ou oralement en français.

-Longueur des enregistrements

La durée de l'enregistrement n'excédera pas trois minutes. Le recours à des documents authentiques nécessite parfois de sélectionner des extraits un peu plus longs (d'où la limite supérieure fixée à 3 minutes) afin de ne pas procéder à la coupure de certains éléments qui facilitent la compréhension plus qu'ils ne la compliquent.

-Nature des supports

Les documents enregistrés, audio ou vidéo, seront de nature à intéresser un étudiant en STS sans toutefois présenter une technicité excessive. On peut citer, à titre d'exemple, les documents relatifs à l'emploi (recherche et recrutement), à la sécurité et à la santé au travail, à la vie en entreprise, à la diversité et à la mixité dans le monde professionnel, à la formation professionnelle, à la prise en compte par l'industrie des questions relatives à l'environnement, au développement durable, etc. Il pourra s'agir de monologues, dialogues, discours, discussions, émissions de radio, extraits de documentaires, de films, de journaux télévisés.
Il ne s'agira en aucune façon d'écrit oralisé ni d'enregistrements issus de manuels. On évitera les articles de presse ou tout autre document conçu pour être lu.
Deuxième situation d'évaluation : évaluation de l'expression orale en continu et de l'interaction en anglais, au cours de la deuxième année (durée 5 + 10 minutes). Les documents supports de cette situation d'évaluation peuvent être annexés au rapport de stage de la sous-épreuve Connaissance de l'entreprise (Unité U61).

-Expression orale en continu (durée 5 minutes)

Cette épreuve prend appui sur trois documents en langue anglaise, d'une page chacun, qui illustrent le thème du stage ou de l'activité professionnelle et annexés au rapport : un document technique et deux extraits de la presse écrite ou de sites d'information scientifique ou généraliste. Le premier est en lien direct avec le contenu technique ou scientifique du stage (ou de l'activité professionnelle), les deux autres fournissent une perspective complémentaire sur le sujet. Il peut s'agir d'articles de vulgarisation technologique ou scientifique, de commentaires ou témoignages sur le champ d'activité, ou de tout autre texte qui induise une réflexion sur le domaine professionnel concerné, à partir d'une source ou d'un contexte anglophone. Les documents iconographiques ne représenteront au plus qu'un tiers de la page.
Le candidat fera une présentation structurée des trois documents ; il mettra en évidence le thème et les points de vue qu'ils illustrent, en soulignant les aspects importants et les détails pertinents du dossier (cf. descripteurs du niveau B2 du CECRL pour la production orale en continu).

-Expression orale en interaction (durée 10 minutes)

Pendant l'entretien, l'examinateur prendra appui sur le dossier documentaire présenté par le candidat pour l'inviter à développer certains aspects et lui donner éventuellement l'occasion de défendre un point de vue. Il pourra lui demander de préciser certains points et en aborder d'autres qu'il aurait omis.
On laissera au candidat tout loisir d'exprimer son opinion, de réagir et de prendre l'initiative dans les échanges (cf. descripteurs du niveau B2 du CECRL pour l'interaction orale).
2.2. Forme ponctuelle
Les modalités de passation de l'épreuve, la définition de la longueur des enregistrements et de la nature des supports pour la compréhension de l'oral et l'expression orale en continue et en interaction ainsi que le coefficient sont identiques à ceux du contrôle en cours de formation.
1. Compréhension de l'oral : 30 minutes sans préparation
Modalités : Cf. Première situation d'évaluation du CCF ci-dessus.
2. Expression orale en continu et en interaction : 15 minutes
Modalités : Cf. Deuxième situation d'évaluation du CCF ci-dessus.

Epreuve E3-Mathématiques et Physique-Chimie
Unité U31-Mathématiques
(Coefficient 2)
Cette sous-épreuve est commune aux trois options

1. Finalités et objectifs
La sous-épreuve de mathématiques a pour objectifs d'évaluer :

-la solidité des connaissances et des compétences des étudiants et leur capacité à les mobiliser dans des situations variées ;
-leurs capacités d'investigation ou de prise d'initiative, s'appuyant notamment sur l'utilisation de la calculatrice ou de logiciels ;
-leur aptitude au raisonnement et leur capacité à analyser correctement un problème, à justifier les résultats obtenus et à apprécier leur portée ;
-leurs qualités d'expression écrite et/ ou orale.

2. Contenu de l'évaluation
L'évaluation est conçue comme un sondage probant sur des contenus et des capacités du programme de mathématiques.
Les sujets portent principalement sur les domaines mathématiques les plus utiles pour résoudre un problème en liaison avec les disciplines technologiques ou les sciences physiques appliquées. Lorsque la situation s'appuie sur d'autres disciplines, aucune connaissance relative à ces disciplines n'est exigible des candidats et toutes les indications utiles doivent être fournies.
3. Formes de l'évaluation
3.1. Contrôle en cours de formation (CCF)
Le contrôle en cours de formation comporte deux situations d'évaluation. Chaque situation d'évaluation, d'une durée de cinquante-cinq minutes, fait l'objet d'une note sur 10 points coefficient 1.
Elle se déroule lorsque le candidat est considéré comme prêt à être évalué à partir des capacités du programme. Toutefois, la première situation doit être organisée avant la fin de la première année et la seconde avant la fin de la deuxième année.
Chaque situation d'évaluation comporte un ou deux exercices avec des questions de difficulté progressive. Il s'agit d'évaluer les aptitudes à mobiliser les connaissances et compétences pour résoudre des problèmes, en particulier :

-s'informer ;
-chercher ;
-modéliser ;
-raisonner, argumenter ;
-calculer, illustrer, mettre en œuvre une stratégie ;
-communiquer.

L'un au moins des exercices de chaque situation comporte une ou deux questions dont la résolution nécessite l'utilisation de logiciels (implantés sur ordinateur ou calculatrice). La présentation de la résolution de la (les) question (s) utilisant les outils numériques se fait en présence de l'examinateur. Ce type de question permet d'évaluer les capacités à illustrer, calculer, expérimenter, simuler, programmer, émettre des conjectures ou contrôler leur vraisemblance. Le candidat porte ensuite par écrit sur une fiche à compléter, les résultats obtenus, des observations ou des commentaires.
A l'issue de chaque situation d'évaluation, l'équipe pédagogique de l'établissement de formation constitue, pour chaque candidat, un dossier comprenant :

-la situation d'évaluation ;
-les copies rédigées par le candidat à cette occasion ;
-la grille d'évaluation de la situation avec une proposition de note sur 10 points.

L'ensemble des deux situations d'évaluation permet l'évaluation, par sondage, des contenus et des capacités de la totalité du programme.
A l'issue de la seconde situation d'évaluation, l'équipe pédagogique adresse au jury la proposition de note sur 20 points, accompagnée des deux grilles d'évaluation. Les dossiers décrits ci-dessus, relatifs aux situations d'évaluation, sont tenus à la disposition du jury et des autorités académiques jusqu'à la session suivante. Le jury peut en exiger la communication et, à la suite d'un examen approfondi, peut formuler toutes remarques et observations qu'il juge utile pour arrêter la note.
3.2. Epreuve ponctuelle
Epreuve écrite d'une durée de deux heures.
Les sujets comportent deux exercices de mathématiques. Ces exercices portent sur des parties différentes du programme et doivent rester proches de la réalité professionnelle.
Il convient d'éviter toute difficulté théorique et toute technicité mathématique excessives.
L'usage de la calculatrice est autorisé selon la réglementation en vigueur.

Epreuve E3-Mathématiques et Physique-Chimie
Unité U32-Physique-Chimie
(Coefficient 2)
Cette sous-épreuve est commune aux trois options

1. Objectifs
La sous-épreuve de physique et chimie permet d'évaluer :

-le niveau de maîtrise des connaissances et capacités visées ;
-la maîtrise des différentes étapes de la démarche scientifique ;
-la maitrise de l'outil informatique ;
-l'aptitude à mettre en œuvre cette démarche en autonomie.

2. Contenus de l'évaluation
L'évaluation est conçue comme un sondage probant sur les connaissances et capacités du programme de physique et chimie. Les sujets portent sur les domaines de savoirs les plus utiles pour résoudre un problème technique en liaison avec le domaine professionnel correspondant à ce BTS, tout comme avec les disciplines technologiques et professionnelles y préparant.
3. Mode d'évaluation
3.1. Contrôle en cours de formation
Il s'effectue sur la base de deux situations d'évaluation contextualisées. Celles-ci sont complémentaires et évaluent des connaissances, des capacités et des compétences différentes. L'évaluation des capacités liées aux méthodes expérimentales visées par la formation implique qu'elles soient organisées toutes les deux dans le laboratoire où l'étudiant a l'habitude de manipuler. Des documentations diverses concernant l'objet de l'étude et le matériel scientifique sont fournies en volume raisonnable.
Pour chacune des deux situations d'évaluation, de poids identique, l'épreuve est constituée de plusieurs parties pouvant être traitées indépendamment, ou non, les unes des autres mais en lien avec une seule situation concrète du domaine professionnel et doit comporter la résolution d'une tâche complexe.
Les situations d'évaluation sont expérimentales, chacune a une durée maximale de deux heures et est notée sur vingt points. Elles doivent surtout permettre d'évaluer les savoir-faire expérimentaux. Des connaissances ou des savoir-faire théoriques en lien avec la situation expérimentale peuvent aussi être évalués mais leur part ne doit pas dépasser le quart de la note. La longueur et l'ampleur du sujet doivent permettre à un candidat moyen de traiter le sujet et de le rédiger posément dans le temps imparti. L'utilisation de l'outil informatique (acquisition, tracé de courbes, modélisation, simulation) est fortement recommandée. Il est tout à fait envisageable que le candidat fournisse un document informatisé comme copie.
L'énoncé du sujet commence par une courte description d'une situation concrète et propose ou invite à un questionnement. Des informations complémentaires (listes de plusieurs protocoles, résultats expérimentaux …) peuvent être fournies de manière à circonscrire le champ de l'étude ou de l'expérimentation.
L'informatique doit fournir aux étudiants les outils nécessaires au traitement des données et à l'évaluation des incertitudes sans qu'ils soient conduits à entrer dans le détail des outils mathématiques utilisés.
Tout au long de l'épreuve, l'étudiant doit agir en autonomie et faire preuve d'initiative. Lors des appels, l'examinateur peut conforter l'étudiant dans ses choix ou lui apporter une aide adaptée de manière à évaluer les compétences mobilisées par le sujet, même quand l'étudiant n'est pas parvenu à réaliser certaines tâches. Ces aides peuvent être formalisées lors de la conception de la situation d'évaluation. La nature de l'aide apportée influe sur le niveau d'évaluation de la compétence.
La correction de l'épreuve tiendra le plus grand compte de la maîtrise de la conduite des manipulations et de la rédaction du compte rendu, de la compatibilité de la précision des résultats numériques avec celle des données de l'énoncé et de celle des appareils de mesure utilisés, du soin apporté aux représentations graphiques éventuelles et de la qualité de la langue française dans son emploi scientifique.
La note finale sur vingt proposée à la commission d'évaluation est la moyenne, arrondie au demi-point supérieur, des notes résultant des deux situations d'évaluation.
La première situation d'évaluation se déroule au premier semestre de la deuxième année de formation, la seconde, au deuxième semestre de la deuxième année de formation.
L'épreuve est une tâche complexe qu'un étudiant de niveau moyen aura à mener en mobilisant des connaissances, des capacités et des attitudes face à une situation qui nécessite, pour être traitée, l'usage de matériel de laboratoire ou d'un ordinateur.
L'étudiant est évalué sur les six compétences suivantes :

-s'approprier : l'étudiant s'approprie la problématique du travail à effectuer et l'environnement matériel à l'aide d'une documentation ;
-analyser : l'étudiant justifie ou propose un protocole, propose un modèle ou justifie sa validité, choisit et justifie les modalités d'acquisition et de traitement des mesures ;
-réaliser : l'étudiant met en œuvre un protocole expérimental en respectant les règles de sécurité ;
-valider : l'étudiant identifie des sources d'erreur, estime l'incertitude sur les mesures à partir d'outils fournis, analyse de manière critique les résultats et propose éventuellement des améliorations de la démarche ou du modèle ;
-communiquer : l'étudiant explique ses choix et rend compte de ses résultats sous forme écrite et orale ;
-être autonome et faire preuve d'initiative : l'étudiant exerce son autonomie et prend des initiatives avec discernement et responsabilité.

Quelques incontournables :

-le sujet laisse une place importante à l'initiative et à l'autonomie ; le sujet ne doit pas donner lieu à un travail expérimental principalement centré sur les techniques de laboratoire. En effet, il ne s'agit pas de valider uniquement des capacités techniques mais d'évaluer les compétences des étudiants, dans le cadre d'une épreuve expérimentale où ils sont amenés à raisonner, à valider, à argumenter et à exercer leur esprit d'analyse pour faire des choix et prendre des décisions dans le domaine de la pratique du laboratoire ;
-les documents proposés ne doivent pas être trop longs à lire et à exploiter ;
-les productions attendues des étudiants doivent être clairement explicitées dans le sujet.
-Afin de permettre à l'évaluateur de déterminer pour chaque domaine de compétences le niveau du candidat, le sujet laissera la place à l'initiative mais comportera des compléments et des aides que l'examinateur pourra proposer aux candidats selon leurs besoins.

Conditions de mise en œuvre des compétences évaluées
Le sujet doit offrir la possibilité d'évaluer l'étudiant sur les six compétences dans une mise en œuvre explicitée ci-dessous.

Compétence

Conditions de mise en œuvre

Exemples de capacités et d’attitudes (non exhaustives)

S’approprier

Sujet contextualisé, c’est-à-dire fondé sur un système ou sur une problématique.

Des documentations diverses concernant l'objet de l'étude et le matériel scientifique doivent être fournies en volume raisonnable.

  • énoncer une problématique à caractère scientifique ou technologique.
  • définir des objectifs qualitatifs ou quantitatifs.
  • rechercher, extraire et organiser l’information en lien avec une situation.

Analyser

Le sujet doit permettre une diversité des approches expérimentales et le matériel à disposition doit être suffisamment varié pour offrir plusieurs possibilités à l’étudiant. Les documentations techniques sont mises à disposition.

  • formuler une hypothèse.
  • évaluer l’ordre de grandeur des grandeurs physico-chimiques impliquées et de leurs variations.
  • proposer une stratégie pour répondre à la problématique.
  • proposer une modélisation.
  • choisir, concevoir ou justifier un protocole ou un dispositif expérimental.

Réaliser

Le sujet doit permettre à l'examinateur d'observer la maîtrise globale de certaines opérations techniques et l’attitude appropriée de l’étudiant dans l’environnement du laboratoire.

  • évoluer avec aisance dans l’environnement du laboratoire.
  • respecter les règles de sécurité.
  • organiser son poste de travail.
  • utiliser le matériel (dont l’outil informatique) de manière adaptée.
  • exécuter un protocole.
  • effectuer des mesures et évaluer les incertitudes associées.

Valider

Le sujet doit permettre de s’assurer que l’étudiant est capable d’analyser de manière critique des résultats et de répondre à la problématique.

  • exploiter et interpréter de manière critique les observations, les mesures.
  • valider ou infirmer les hypothèses établies dans la phase d’analyse.
  • proposer des améliorations de la démarche ou du modèle.

Communiquer

L’étudiant explique ses choix et rend compte de ses résultats sous forme écrite ou orale, à des moments identifiés dans le sujet.

  • présenter les mesures de manière adaptée (courbe, tableau, etc.).
  • utiliser les notions et le vocabulaire scientifique adaptés.
  • utiliser les symboles et unités adéquats.
  • présenter, formuler une proposition, une argumentation, une synthèse ou une conclusion de manière cohérente, complète et compréhensible, à l’écrit et à l’oral.

Être autonome, faire preuve d’initiative

Cette compétence est mobilisée sur l'ensemble de l’épreuve en participant à la définition du niveau de maîtrise des autres compétences.

  • travailler en autonomie.
  • mener à bien une tâche sans aide de l’enseignant.
  • demander une aide de manière pertinente.

Grille d'évaluation
La grille doit faire apparaître des items rattachés aux compétences. Toutes les compétences doivent être évaluées sur l'ensemble des situations de CCF. L'évaluation permet d'apprécier, selon quatre niveaux décrits ici de manière assez générale, le degré de maîtrise par l'étudiant de chacune des compétences évaluées dans le sujet.
Niveau A : l'étudiant a réalisé l'ensemble du travail demandé de manière satisfaisante selon les critères précisés dans le sujet. En cas de difficulté qu'il sait identifier et formuler par lui-même, l'étudiant sait tirer profit de l'intervention de l ‘ examinateur pour apporter une réponse par lui-même.
Niveau B : l'étudiant a réalisé l'ensemble du travail demandé de manière satisfaisante selon les critères précisés dans le sujet mais avec quelques interventions de l'examinateur concernant des difficultés ou erreurs non identifiées par l'étudiant lui-même mais résolues par lui une fois soulignées par l'examinateur :

-après avoir réfléchi suite à un questionnement ouvert mené par l'examinateur ;
-ou par l'apport d'une solution partielle.

Niveau C : l'étudiant reste bloqué dans l'avancement des tâches demandées, malgré les questions posées par l'examinateur. Des éléments de solutions lui sont apportés, ce qui lui permet de poursuivre les tâches.
Niveau D : l'étudiant n'a pas été en mesure de réaliser les tâches demandées malgré les éléments de réponses apportés par l'examinateur. Cette situation conduit l'examinateur à fournir une solution complète de la tâche.
Il est légitime qu'un étudiant demande des précisions sur les tâches à effectuer, sans pour autant qu'il soit pénalisé. L'étudiant doit être rassuré à ce niveau, ce qui doit lui permettre de dialoguer sereinement avec l'examinateur.
En tout état de cause, lorsqu'une erreur ou une difficulté de l'étudiant est constatée :

-le professeur doit tout d'abord lui poser une ou plusieurs questions ouvertes dans le but de l'amener à reprendre seul le fil de l'épreuve ;
-si cela n'a pas suffi, le professeur donne un ou plusieurs éléments de solution ;
-si cela est encore insuffisant, le professeur donne, sans l'expliquer, la solution qui va permettre la poursuite de l'épreuve.

Une nécessaire préparation
Les étudiants doivent être formés à cette démarche tout au long des deux années de formation et le professeur doit donc leur proposer des activités permettant la mise en œuvre des compétences dans l'esprit décrit précédemment.
3.2. Forme ponctuelle
Epreuve écrite d'une durée de 2 heures.
Le sujet de physique et chimie comporte des exercices qui portent sur des parties différentes du programme et qui doivent rester proches de la réalité professionnelle. L'épreuve porte sur le programme de l'ensemble du cursus, mais on ne s'interdit pas, si cela s'avère nécessaire, de faire appel à toute connaissance acquise antérieurement et supposée connue.
Chaque exercice comporte une part d'analyse d'une situation expérimentale ou pratique permettant d'évaluer les savoir-faire des candidats dans le domaine de la mesure (connaissance du matériel scientifique, des méthodes de mesure) et des applications numériques destinées à tester leur capacité à mener à bien l'étude précédente. Des questions de connaissance du cours peuvent éventuellement être glissées dans la progression graduée de chaque exercice pour une part ne devant pas dépasser un quart de la note globale. Il convient d'éviter toute difficulté théorique, toute technicité excessive et tout recours important aux mathématiques. La longueur et l'ampleur du sujet doivent permettre à un candidat moyen de traiter le sujet en entier et de rédiger sa réponse dans le temps imparti. En tête du sujet, il sera précisé si la calculatrice est autorisée ou interdite lors de l'épreuve.
La correction de l'épreuve tiendra le plus grand compte de la clarté dans la conduite de la résolution et dans la rédaction de l'énoncé des lois, de la compatibilité de la précision des résultats numériques avec celle des données de l'énoncé, du soin apporté aux représentations graphiques éventuelles et de la qualité de la langue française dans son emploi scientifique.

Epreuve E4 (Unité 4)-Analyse des systèmes et contrôle des performances
(Coefficient 5)
Cette sous-épreuve est commune aux trois options

1. Objectif de l'épreuve
Cette épreuve permet de valider tout ou partie des compétences :

-C1. 1 : Décrire le fonctionnement d'un système ;
-C1. 2 : Identifier les grandeurs d'entrée/ sortie d'un système ;
-C1. 3 : Caractériser les performances d'un système.

Les indicateurs d'évaluation correspondant aux compétences évaluées figurent dans la colonne Indicateurs de performance des tableaux décrivant les compétences.
Il est rappelé que l'évaluation se fait sur toutes les dimensions (savoirs, savoir-faire, attitudes) de la compétence et en aucun cas sur les seuls savoirs associés.
2. Contenu de l'épreuve
Le support de l'épreuve est un dossier technique relatif à un système complexe ou un sous-système appartenant au véhicule. Un dysfonctionnement énoncé par un client en relation avec ce dossier est clairement présenté. L'ensemble des questions posées doit permettre au candidat de proposer une solution de remise en conformité. Il y a lieu de favoriser autant que possible l'indépendance des questions. Le candidat est en totale autonomie.
Pour cette épreuve E4, les candidats seront placés en situation de réaliser tout ou partie des tâches :

A1-T1

Confirmer le dysfonctionnement ressenti et énoncé par le client.

A1-T2

Recenser les informations techniques nécessaires au diagnostic.

A1-T3

Effectuer les contrôles, mesurer et relever les écarts par rapport aux données constructeur / équipementier.

A1-T4

Analyser le système en dysfonctionnement et interpréter les contrôles et mesures.

A2-T5

Compléter, si nécessaire, le diagnostic avec l’aide de la plate-forme d’assistance ou tout intermédiaire équivalent.

2.1 Choix du support
L'épreuve E4 est commune aux options voitures particulières, véhicules de transport routier et motocycles. Le support pourra être issu de l'un de ces trois champs d'application.
Le support de l'épreuve est un dossier relatif à un système complexe ou un sous-système appartenant au véhicule.
Le support choisi doit être pluri-technologique, s'appuyer sur des technologies actuelles et permettre d'aborder tous les champs caractéristiques de l'épreuve E4.
2.2 Présentation du sujet de l'épreuve
Le sujet doit comporter trois dossiers.
A.-Dossier technique
Il regroupe tous les documents nécessaires à la compréhension du système complexe et à la résolution du dysfonctionnement proposé.
Le dossier comporte principalement des documents constructeurs et éventuellement des documents complémentaires élaborés par les auteurs dans le but de faciliter la compréhension du système complexe (documents issus de modeleurs 3d, logiciels de simulation mécanique …).
B.-Dossier travail
Le dossier travail doit en premier lieu présenter la problématique, initiée par une situation d'après-vente sur laquelle repose le sujet.
Le questionnement doit être de difficulté graduelle et favoriser l'indépendance des questions.
Devront être abordés les trois aspects suivants :

-l'analyse fonctionnelle : il ne doit pas être demandé au candidat de réaliser complètement l'analyse fonctionnelle du système mais de savoir exploiter des documents faisant appel aux outils normalisés de l'analyse fonctionnelle afin de cerner la ou les fonctions relatives au problème technique ;
-l'analyse structurelle : devra comporter des études relatives aux solutions techniques et aux composants présents dans le système (de la notice de montage-démontage-réglage à l'explication du fonctionnement jusqu'à la loi entrée-sortie) ;
-le contrôle des performances : les questions posées doivent amener le candidat à mobiliser tout ou partie de ses connaissances en mécanique des fluides, thermodynamique et mécanique du solide afin de vérifier les caractéristiques du système ou de justifier des solutions technologiques.

C.-Dossier réponses
Ce dossier contiendra les documents nécessaires au candidat pour répondre à certaines questions nécessitant des études graphiques, exploitation de courbes …
Les réponses aux autres questions seront traitées sur feuilles de copie.
3. Formes de l'évaluation

-Forme ponctuelle écrite

Epreuve écrite d'une durée de 6 heures.

Epreuve E5-Gestion des interventions
Unités U51 et U52
(Coefficient 7)

1. Objectif de l'épreuve
Cette épreuve permet de valider tout ou partie des compétences pour la sous-épreuve U51 :

-C2. 5 : Proposer des solutions économiquement adaptées ;
-C3. 4 : Appliquer les mesures de prévention adaptées ;
-C4. 4 : Accompagner techniquement les collaborateurs ;
-C5. 1 : Appliquer la relation service client (y compris en anglais) *.

* évalué par l'épreuve E2.

Cette épreuve permet de valider tout ou partie des compétences pour la sous-épreuve U52 :

- C2.1 : Valider le dysfonctionnement ;
- C2.2 : Emettre les hypothèses liées aux symptômes ;
- C2.4 : Déterminer les éléments défaillants ;
- C3.1 : Organiser l'intervention ;
- C3.2 : Remettre en conformité, régler, paramétrer ;
- C3.3 : Valider la qualité de l'intervention.

Les indicateurs de performances sont ceux définis dans le référentiel de certification et relatifs aux compétences évaluées.
2. Contenu de l'épreuve
Unité U51 Relation client
Un livret de compétences et des fiches d'activités sont remis au tuteur en début de stage. Ils sont complétés au fur et à mesure de la réalisation des actions en entreprise. Ces actions font l'objet de fiches remplies par l'étudiant et validées par le tuteur. Une des fiches remplies au cours du stage portera obligatoirement sur des activités concernant la relation-client.
Unité U52 Intervention sur véhicule
Le support est une activité d'intervention sur véhicule, réalisée au sein de l'établissement de formation lors des séances de travaux pratiques.
Pour cette épreuve E5, les candidats seront placés en situation de réaliser tout ou partie des tâches :


Tâches correspondantes à U51

A3-T1

Planifier et organiser les interventions.

A3-T2

Superviser et contrôler les interventions.

A3-T3

Réaliser des actions d'accompagnement technique.

A3-T4

Assurer la gestion des outillages, équipements et documentation (mise à jour, conformité…).

A3-T5

Participer à la politique qualité, hygiène, sécurité et environnementale.

A4-T1

Accueillir le client.

A4-T2

Réceptionner le véhicule.

A4-T3

Restituer le véhicule.

A4-T4

Dialoguer, échanger avec des tiers (expert, dépanneur, assureur, contrôleur technique).

Tâches correspondantes à U52

A1-T1

Confirmer le dysfonctionnement ressenti et énoncé par le client.

A1-T2

Recenser les informations techniques nécessaires au diagnostic.

A1-T5

Compléter, si nécessaire, le diagnostic avec l'aide de la plate-forme d'assistance ou tout intermédiaire équivalent.

A1-T6

Estimer le montant de l'intervention.

A2-T1

Préparer l'intervention.

A2-T2

Remplacer, réparer et régler les éléments des systèmes complexes.

A2-T3

Paramétrer et configurer les systèmes complexes du véhicule.

A2-T4

Contrôler la qualité de l'intervention.

3. Formes de l'évaluation
3.1. Unité U51 Relation client - Coefficient 2
A. - Pour les candidats scolaires (établissements publics ou privés sous contrat), apprentis (CFA ou sections d'apprentissage habilités), de la formation professionnelle continue dans les établissements publics habilités et candidats de la formation professionnelle continue (établissements publics habilités à pratiquer le CCF pour ce BTS).
Contrôle en cours de formation : une commission constituée du professeur d'économie-gestion et d'un enseignant du domaine professionnel se réunit au cours du troisième semestre de formation pour viser les livrets de compétences et les fiches d'activités. La visite de stage sera l'occasion d'échanger avec le tuteur sur les appréciations à porter. L'évaluation s'appuiera sur le livret de compétences et les fiches d'activités.
B. - Pour les candidats scolaires (établissements privés hors contrat), apprentis (relevant de CFA non habilités), candidats de la formation professionnelle continue (établissements privés), les candidats se présentant au titre de leur expérience professionnelle et les candidats de l'enseignement à distance.
Forme ponctuelle : interrogation orale de 10 min. La commission d'interrogation est constituée d'un professeur d'économie-gestion et d'un enseignant du domaine professionnel. Le candidat déposera dans le centre d'examen deux semaines avant le début de l'épreuve un rapport d'activités (5 pages maximum) mettant en évidence la relation client.
Les commissions d'interrogation prennent connaissance des dossiers avant le début des interrogations.
Pendant l'entretien, les examinateurs prendront appui sur le dossier du candidat pour l'inviter à développer certains aspects et lui donner éventuellement l'occasion de défendre un point de vue. Ils pourront lui demander de préciser certains points et en aborder d'autres.
3.2. Unité U52 Intervention sur véhicule - Coefficient 5
Le support de cette sous-épreuve pratique est un véhicule de génération actuelle à remettre en conformité dont un système est en dysfonctionnement.
Il est spécifique à chacune des options, l'ordre de réparation est fourni.
La documentation technique du véhicule est à disposition dans la banque de données fournie. Les outils d'aide au diagnostic et d'intervention (matériel permettant l'interrogation des calculateurs, banc de géométrie de trains roulants, banc de freinage, station de climatisation,…) et de mesures complémentaires (multimètre, oscilloscope, manomètre,…) sont à disposition.
La durée de l'épreuve, quel que soit le mode d'évaluation est de 6 heures maximum (diagnostic : 2 à 4 heures ; remise en en conformité : 2 à 4 heures).
L'évaluation porte sur le travail réalisé pendant l'épreuve et mettant en relief :

- le diagnostic ;
- la remise en conformité ;
- l'organisation de l'intervention.

A. - Pour les candidats scolaires (établissements publics ou privés sous contrat), apprentis (CFA ou sections d'apprentissage habilités), de la formation professionnelle continue dans les établissements publics habilités et candidats de la formation professionnelle continue (établissements publics habilités à pratiquer le CCF pour ce BTS).
Contrôle en cours de formation :
Le contrôle en cours de formation s'appuie sur une situation d'évaluation mise en œuvre au cours de la deuxième année dans le cadre des travaux pratiques.
La période choisie pour l'évaluation pouvant être différente pour chacun des étudiants, son choix relève de la responsabilité des enseignants.
L'étudiant est informé à l'avance du moment prévu pour le déroulement de la situation d'évaluation.
B. - Pour les candidats scolaires (établissements privés hors contrat), apprentis (relevant de CFA non habilités), candidats de la formation professionnelle continue (établissements privés), les candidats se présentant au titre de leur expérience professionnelle et les candidats de l'enseignement à distance.
Forme ponctuelle :
L'épreuve se déroule selon les mêmes modalités que celle en contrôle en cours de formation.
4. Evaluation
A l'issue de l''évaluation, l'équipe pédagogique du centre de formation ou les examinateurs constitue (nt) pour chaque étudiant un dossier comprenant :

- les documents produits par le candidat s'il y a lieu ;
- les fiches d'évaluation (U51 et U52) avec les indicateurs et critères ayant permis la proposition de note. Ces fiches d'évaluation du travail réalisé, rédigées et mises à jour par l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche, seront diffusées aux établissements par les services rectoraux des examens et concours.

L'ensemble de ces documents sera tenu à la disposition du jury et de l'autorité rectorale pour la session considérée et jusqu'à la session suivante.

Epreuve E6 - Epreuve professionnelle de synthèse
Unités U61 et U62
(Coefficient 7)

1. Objectif de l'épreuve
Cette épreuve orale permet d'apprécier l'aptitude du candidat à :

- C2.3 : Effectuer des mesures, des essais (U62) ;
- C4.3 : Collecter les données techniques (U62) ;
- C4.1 : Gérer les équipements nécessaires aux interventions (U61) ;
- C4.2 : Planifier et gérer les interventions (U61) ;
- C5.2 : Echanger avec des professionnels en interne et en externe (U61).

Les indicateurs d'évaluation correspondant aux compétences évaluées figurent dans la colonne Indicateurs de performance des tableaux décrivant les compétences.
Il est rappelé que l'évaluation se fait sur toutes les dimensions (savoirs, savoir-faire, attitudes) de la compétence et en aucun cas sur les seuls savoirs associés.
2. Contenu de l'épreuve
Pour cette épreuve E6, les candidats seront placés en situation de réaliser tout ou partie des tâches :


A1-T3

Effectuer les contrôles, mesurer et relever les écarts par rapport aux données constructeur / équipementier.

A1-T4

Analyser le système en dysfonctionnement et interpréter les contrôles et mesures.

A3-T1

Planifier et organiser les interventions.

A3-T2

Superviser et contrôler les interventions.

A3-T5

Participer à la politique qualité, hygiène, sécurité et environnementale.

A3-T4

Assurer la gestion des outillages, équipements et documentation (mise à jour, en conformité…).

A4-T4

Dialoguer, échanger avec des tiers (expert, dépanneur, assureur, contrôleur technique).

Elle s'appuie sur un dossier numérique constitué de deux parties comprenant :
Partie 1 : Sous-épreuve U61 Connaissances de l'entreprise

- Une présentation de l'entreprise d'accueil (fiche signalétique, historique bref, organigramme, rôle et statut des collaborateurs, contexte et éléments de concurrence locale…) et du contexte d'activité (5 pages maximum).
- Une analyse de l'activité de maintenance à l'aide de deux indicateurs (par exemple la productivité, le rendement, la satisfaction-client) au choix en fonction du contexte à l'aide de la fiche ressource Indicateurs .
- Une fiche de suivi d'un équipement de mesure, de diagnostic ou de manutention (achat, visite périodique, étalonnage,…) à l'aide de la fiche ressource suivi de matériel .
- L'étudiant procédera à une analyse critique du fonctionnement de l'organisation d'une intervention, d'un constat ou de mesures prises (ex. : défaillance de livraison, mise en place d'un dispositif de formation, manque d'outillages, prise en charge en urgence d'un client, etc.) (5 pages maximum).

Partie 2 : Sous-épreuve U62 Mesures et analyse

- Une présentation de la problématique posée par l'équipe pédagogique chargée des enseignements de maintenance ou éventuellement issue d'une problématique rencontrée par l'étudiant en entreprise.
- Les mesures réalisées par l'étudiant au cours de la deuxième année.
- Les analyses et conclusions liées à la problématique posée.

Cette partie (10 pages maximum) met en évidence les relations entre les mesures réalisées et les principes physiques mis en jeu dans l'objectif de diagnostiquer des pannes complexes. Ainsi les étudiants seront amenés à conduire des analyses de fonctionnement, à identifier les paramètres mesurables, à réaliser des mesures et à mettre en évidence les indicateurs de performance liés au diagnostic… Il contient les productions conduisant à apporter des réponses à la problématique posée (mesures, calculs, simulations). L'utilisation des outils de diagnostic, d'oscilloscopes, de chaînes et ou de banc de mesure sera privilégiée.
Conditions de réalisation de la partie 2 Mesures et analyse
L'activité développée au sein d'un groupe de 2 à 4 étudiants, d'une durée de 40 heures maximum lors des séances de travaux pratiques de maintenance, sera complétée par un travail personnel. Ce travail est réalisé au cours du deuxième semestre de la deuxième année et pourra être accompagné par les enseignants d'analyse et mécanique et / ou de physique chimie selon la problématique retenue.
L'activité sera menée sur véhicule ou sur tout système présentant un intérêt pour la résolution de la problématique (montage expérimental, maquette numérique, système didactisé,…). En aucun cas, cette activité donnera lieu à des fabrications de quelque nature que ce soit.
Contrôle de la conformité des dossiers
Le contrôle de conformité des dossiers est effectué par les autorités académiques avant l'interrogation. En cas de non-conformité du dossier déposé par le candidat, celui-ci ne peut être interrogé à cette épreuve. Il est alors considéré comme présent mais son dossier non validé et ne peut se voir délivrer le diplôme.
En l'absence de dossier, l'épreuve ne peut se dérouler.
Tout candidat sans dossier sera donc informé par la commission de l'impossibilité de conduire l'entretien. En conséquence, il ne pourra se voir délivrer le diplôme.
Si face à un candidat présent devant elle, la commission d'interrogation considère que le dossier présenté n'est pas conforme ou si un doute subsiste sur la conformité de certains documents, l'interrogation et l'évaluation sont conduites normalement. En fin d'interrogation, le candidat est informé du doute de la commission, le cas est signalé au président du jury et la notation est mise sous réserve de vérification.
Les différents points du dossier (analyse de l'activité de maintenance, suivi d'un équipement, analyse critique d'une intervention, problématique de mesure et d'analyse) seront validés lors d'une commission académique ou inter académique d'approbation présidée par un IA-IPR responsable de la filière lors du premier trimestre de la deuxième année.
Le dossier numérique réalisé par le candidat est transmis selon une procédure mise en place par chaque académie et à une date fixée dans la circulaire d'organisation de l'examen. Le contrôle de conformité du dossier est effectué selon des modalités définies par les autorités académiques avant l'interrogation. La constatation de non-conformité du dossier entraîne l'attribution de la mention non valide à l'épreuve correspondante. En conséquence, le diplôme ne peut lui être délivré.
Dans le cas où, le jour de l'interrogation, la commission d'interrogation a un doute sur la conformité du dossier, elle interroge néanmoins le candidat. L'attribution de la note est réservée dans l'attente d'une nouvelle vérification mise en œuvre selon des modalités définies par les autorités académiques. Si, après vérification, le dossier réalisé par le candidat est déclaré non conforme, la mention non valide est portée à l'épreuve.
La non-conformité du rapport réalisé par le candidat peut être prononcée dès lors qu'une des situations suivantes est constatée :

- absence de dépôt du dossier réalisé par le candidat ;
- dépôt du dossier réalisé par le candidat au-delà de la date fixée par la circulaire d'organisation de l'examen ou de l'autorité organisatrice.

3. Formes de l'évaluation
3.1. Sous-épreuve U61 Connaissances de l'entreprise - Coefficient 2
A. - Pour les candidats scolaires (établissements publics ou privés sous contrat), apprentis (CFA ou sections d'apprentissage habilités), de la formation professionnelle continue dans les établissements publics habilités, pour les candidats scolaires (établissements privés hors contrat), apprentis (relevant de CFA non habilités), candidats de la formation professionnelle continue (établissements privés), les candidats se présentant au titre de leur expérience professionnelle et les candidats de l'enseignement à distance.
Forme ponctuelle :
Epreuve orale d'une durée de 25 minutes maximum dont 10 minutes de soutenance et 15 minutes d'échanges. Elle s'appuie sur la partie 1 du dossier réalisé par le candidat.
Le dossier relatif à la partie 1 est déposé par le candidat, dans le centre d'examen, deux semaines avant le début de l'épreuve. Les commissions d'interrogation prennent connaissance des dossiers avant le début des interrogations.
La commission d'interrogation est composée :

- d'un enseignant du domaine professionnel ;
- d'un enseignant économie-gestion ;
- d'un professionnel.

La commission pourra néanmoins délibérer en l'absence de ce dernier.
B. - Pour les candidats de la formation professionnelle continue (établissements publics habilités à pratiquer le CCF pour ce BTS).
Contrôle en cours de formation :
L'épreuve se déroule selon les mêmes modalités que celles de l'épreuve ponctuelle.
3.2. Sous-épreuve U62 Mesures et analyse - Coefficient 5
A. - Pour les candidats scolaires (établissements publics ou privés sous contrat), apprentis (CFA ou sections d'apprentissage habilités), de la formation professionnelle continue dans les établissements publics habilités.
Forme ponctuelle :
L'épreuve s'articule autour des deux phases suivantes :

- Phase 1 : évaluation par l'équipe enseignante

Le travail réalisé pendant la phase de mesures et d'analyse fait l'objet d'une évaluation par l'équipe pédagogique chargée des enseignements technologiques et professionnels. La note s'appuie sur une fiche d'évaluation du travail réalisé pendant l'année complétée par l'équipe pédagogique et correspond aux compétences évaluables attendues. Elle compte pour moitié de la note de cette sous-épreuve.

- Phase 2 : Présentation du projet et entretien avec la commission d'évaluation

La durée cette phase est de 25 minutes maximum (10 minutes de présentation et 15 minutes d'entretien). Elle s'appuie sur le dossier relatif à la partie 2 réalisé par le candidat, ce dossier est déposé par le candidat, dans le centre d'examen, deux semaines avant le début de l'épreuve. Les commissions d'interrogation prennent connaissance des dossiers avant le début des interrogations.
Le candidat dispose de 10 minutes maximum de présentation de la problématique, des mesures et analyses conduites pendant lesquelles il ne peut être interrompu, suivies de 15 minutes de questions par les membres de la commission d'interrogation. La note issue de cette partie orale s'appuie sur une fiche d'évaluation complétée par la commission et compte pour l'autre moitié de la note de cette sous-épreuve.
La commission d'interrogation est composée :

- de deux enseignants du domaine professionnel ;
- d'un professionnel.

La commission pourra néanmoins délibérer en l'absence de ce dernier.
B. - Pour les candidats de la formation professionnelle continue (établissements publics habilités à pratiquer le CCF pour ce BTS).
Contrôle en cours de formation :
L'épreuve se déroule selon les mêmes modalités que celles de l'épreuve ponctuelle.
C. - Pour les candidats scolaires (établissements privés hors contrat), apprentis (relevant de CFA non habilités), candidats de la formation professionnelle continue (établissements privés), les candidats se présentant au titre de leur expérience professionnelle et les candidats de l'enseignement à distance.
Forme ponctuelle :
Epreuve orale d'une durée de 35 minutes maximum dont 15 minutes de soutenance et 20 minutes d'échanges.
Les candidats scolaires (établissements privés hors contrat), apprentis (relevant de CFA non habilités), candidats de la formation professionnelle continue (établissements privés) élaborent un dossier relatif à la partie 2 dans les mêmes conditions que celles énumérées pour les candidats scolaires (point A).
Les candidats se présentant au titre de leur expérience professionnelle et les candidats de l'enseignement à distance ont comme support un dossier, constitué d'une problématique et de mesures, remis par l'autorité académique un mois avant le début de l'épreuve.
Le candidat présente le dossier du travail qu'il a réalisé ou expose et analyse les éléments du dossier qui lui a été fourni, dans le même esprit que pour les candidats issus de la voie scolaire (point A).
L'évaluation ne porte alors que sur la phase 2 décrite au point A pour les candidats scolaires. La soutenance du dossier et l'entretien sont notés sur 20 points.
Pour ces candidats, l'épreuve se déroule dans un établissement public comportant une section de techniciens supérieurs en maintenance des véhicules.
La commission d'interrogation est identique à celle définie pour les candidats scolaires (point A).
4. Evaluation
A l'issue de l'évaluation, l'équipe pédagogique du centre de formation ou les examinateurs constitue (nt) pour chaque étudiant un dossier comprenant :

- le dossier réalisé par le candidat ;
- les fiches d'évaluation (U61 et U62) avec les indicateurs et critères ayant permis la proposition de note. Ces fiches d'évaluation du travail réalisé, rédigées et mises à jour par l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche, seront diffusées aux établissements par les services rectoraux des examens et concours.

L'ensemble de ces documents sera tenu à la disposition du jury et de l'autorité rectorale pour la session considérée et jusqu'à la session suivante.

Epreuve EF1 - Langue vivante facultative
Unité UF1

Epreuve orale d'une durée de 20 minutes précédée de 20 minutes de préparation.
L'épreuve orale consiste en un entretien prenant appui sur des documents appropriés.
La langue vivante étrangère choisie au titre de l'épreuve facultative est obligatoirement différente de la langue étrangère obligatoire.

Affiner votre recherche
Entrée en vigueur le 27 décembre 2020

Commentaire0

Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite cet article.

Décision0

Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite cet article.

Document parlementaire0

Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature (2017).