Arrêté du 8 septembre 2016 portant classement sur les listes des substances vénéneuses
Sur l'arrêté
| Entrée en vigueur : | 17 septembre 2016 |
|---|---|
| Dernière modification : | 17 septembre 2016 |
La ministre des affaires sociales et de la santé,
Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 5132-1, L. 5132-6, L. 5132-7 et R. 5132-1 ;
Vu l'arrêté du 22 février 1990 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l'article L. 5132-6 du code de la santé publique ;
Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail en date du 25 mai 2016 ;
Sur proposition du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 17 août 2016,
Arrête :
Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes :
- brivaracétam ;
- lésinurad ;
- maltol ferrique ;
- migalastat ;
- necitumumab ;
- osimertinib ;
- pégaspargase ;
- selexipag.
Est radié de la liste II des substances vénéneuses et classé sur liste I des substances vénéneuses le produit suivant sous toutes ses formes :
- métyrapone.
Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes lorsqu'ils sont administrés par voie injectable :
- phloroglucinol ;
- triméthylphloroglucinol.