Arrêté du 9 novembre 2016 relatif au contenu et aux modalités du recyclage des titulaires du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnent sportif » mention « spéléologie » et du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive », mention « spéléologie »

Sur l'arrêté

Entrée en vigueur : 20 novembre 2016
Dernière modification : 18 juin 2017

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Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles R. 212-8 et R. 212-86 ;
Vu l'arrêté du 29 décembre 2011 modifié portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnent sportif » ;
Vu l'arrêté du 15 décembre 2006 modifié portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »,
Arrête :

Article 1

Les titulaires de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnent sportif » et du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » sont soumis tous les six ans à un stage de recyclage. Le recyclage intervient au plus tard le 31 décembre de la sixième année suivant l'obtention du diplôme ou de l'attestation du précédent recyclage. Il conditionne la délivrance ou le renouvellement de la carte professionnelle d'éducateur sportif mentionnée à l'article R. 212-86 du code du sport.

Article 2

Le stage de recyclage en spéléologie vise à actualiser des connaissances professionnelles et à vérifier le maintien des compétences professionnelles des titulaires du diplôme mentionné à l'article 1er.
Le stage de recyclage d'une durée minimale de vingt-quatre heures, est composé des quatre modules comprenant 14 heures obligatoires réparties de la façon suivante :


- module n° 1 de deux heures au minimum : « Analyser les risques et l'accidentologie en spéléologie » :
- partager les données qualitatives et quantitatives ;
- analyser les risques liés aux conditions de pratiques et au facteur humain ;
- prévenir les accidents en spéléologie ;
- module n° 2 de deux heures au minimum : « Prendre en compte l'évolution du cadre juridique, réglementaire et sociétal » :
- analyser les pratiques professionnelles et la déontologie ;
- étudier la jurisprudence générale dans les sports de nature ;
- actualiser les connaissances réglementaires locales, nationales et européennes ;
- module n° 3 de cinq heures au minimum : « Actualiser en situation les savoirs et savoir-faire dans le domaine de l'assistance et du secours » :
- intervenir auprès d'une personne en détresse urgente ou imminente ;
- appliquer les techniques de secourisme en milieu naturel ;
- maîtriser les étapes du déclenchement des secours ;
- module n° 4 de cinq heures au minimum : « Actualiser en situation les compétences techniques et pédagogiques en spéléologie » :
- appréhender l'évolution des matériels et des matériaux ;
- s'approprier l'évolution des techniques ;
- partager les techniques d'enseignement.

Article 3

Le stage de recyclage est organisé par un ou des établissement(s) chargé(s) de la mise en œuvre des formations professionnelles en spéléologie et placés sous la tutelle du ministre chargé des sports conformément à l'article R. 212-8 du code du sport. Sa mise en œuvre peut faire l'objet d'un conventionnement, après appel à candidature et selon un cahier des charges établis par l'établissement, portant au maximum sur trois des quatre modules mentionnées à l'article 2.