Arrêté du 9 novembre 2016
Article 3 de l'Arrêté du 9 novembre 2016 portant création de la mention « lutte et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
Chronologie des versions de l'article
Version01/01/2017
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Version01/04/2023
Entrée en vigueur le 1 avril 2023
Modifié par : Arrêté du 30 janvier 2023 - art. 2
Les référentiels professionnel et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme définis à l'article D. 212-23 du code du sport figurent en annexe I au présent arrêté.
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