Arrêté du 9 décembre 2016
Article 2 de l'Arrêté du 9 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Saint-Baume occidentale (zone de protection spéciale)
Chronologie des versions de l'article
Version16/12/2016
Entrée en vigueur le 16 décembre 2016
La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 Sainte-Baume occidentale figure en annexe au présent arrêté.
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