Arrêté du 5 décembre 2016
Article 1 de l'Arrêté du 5 décembre 2016 relatif à l'Ecole nationale supérieure des mines d'Alès
Chronologie des versions de l'article
Version17/12/2016
Entrée en vigueur le 17 décembre 2016
L'Ecole nationale supérieure des mines d'Alès est une école de l'Institut Mines-Télécom. Son nom d'usage est Mines Alès.
Elle contribue aux missions de l'Institut Mines-Télécom définies à l'article 2 du décret du 28 février 2012 susvisé.
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite cet article.
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite cet article.