Arrêté du 22 décembre 2016
Article 1 de l'Arrêté du 22 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées et modifiant ou abrogeant divers arrêtés
Entrée en vigueur le
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 1
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