Arrêté du 27 décembre 2016

Article 1 de l'Arrêté du 27 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques

Entrée en vigueur le

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 juin 1992
Art. 1

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