Article 2 de l'Arrêté du 20 décembre 2016 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 110, 120, 130, 140, 211, 213, 214, 221, 222, 226, 228, 236, 333, 401 et 431)

Entrée en vigueur le

A créé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 120.25, Art. 120.26, Art. 120.27

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 120.23, Art. 120-24, Art. 120.22, Art. 120.21, Art. 120.20

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 120.2, Art. 120.3, Art. 120.4, Art. 120.5, Art. 120.6, Art. 120.7, Art. 120.9, Art. 120.10, Art. 120.11, Art. 120.11.1, Art. 120.12, Art. 120.16

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 120.20

A créé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 120.11.2
Affiner votre recherche

Commentaire0

Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite cet article.

Décision0

Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite cet article.

Document parlementaire0

Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature (2017).