Arrêté du 13 février 2017
Article Annexe II c de l'Arrêté du 13 février 2017 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Conception et industrialisation en construction navale »
Chronologie des versions de l'article
Version05/03/2017
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Version24/05/2019
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Version01/03/2021
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Version25/10/2023
Entrée en vigueur le 25 octobre 2023
Modifié par : Arrêté du 28 septembre 2023 - art. 1 (V)
Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante :
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=WIbMj9nnxKP-eULwj8YC1OB6rbrlzGUvGB-b9HvSkcM=
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