Arrêté du 28 février 2017
Article 1 de l'Arrêté du 28 février 2017 modifiant l'arrêté du 5 septembre 2016 portant création de la mention « activités gymniques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
Entrée en vigueur le
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 5 septembre 2016Art. Annexes
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