Arrêté du 6 mars 2017 modifiant l'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « parapente » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
Arrêté du 6 mars 2017 modifiant l'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « parapente » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
Sur l'arrêté
| Entrée en vigueur : | 11 mars 2017 |
|---|---|
| Dernière modification : | 11 mars 2017 |
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Versions du texte
Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu l'arrêté du 27 décembre 2007 modifié portant création de la mention « parapente » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »,
Vu l'avis de la Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 12 janvier 2017,
Arrête :
Article 1
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 2
Article 2
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 3
Article 3
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 4