Arrêté du 6 mars 2017 modifiant l'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « parapente » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

Sur l'arrêté

Entrée en vigueur : 11 mars 2017
Dernière modification : 11 mars 2017

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Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu l'arrêté du 27 décembre 2007 modifié portant création de la mention « parapente » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,
Vu l'avis de la Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 12 janvier 2017,
Arrête :

Article 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 décembre 2007
Art. 2
Article 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 décembre 2007
Art. 3
Article 3
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 décembre 2007
Art. 4