Arrêté du 8 mars 2017 fixant la liste des centres hospitaliers régionaux comportant un centre antipoison ou un organisme de toxicovigilance

Les centres hospitaliers régionaux suivants sont autorisés à faire fonctionner un centre antipoison :
Assistance publique-hôpitaux de Paris ;
Assistance publique-hôpitaux de Marseille ;
Centre hospitalier régional d'Angers ;
Centre hospitalier régional de Bordeaux ;
Centre hospitalier régional de Lille ;
Centre hospitalier régional de Nancy ;
Centre hospitalier régional de Toulouse ;
Hospices civils de Lyon.

Pour l'exercice des missions définies à l'article D. 6141-37 du code de la santé publique, la zone géographique d'intervention des centres antipoison mentionnés à l'article 1er est la suivante :
Centre antipoison de Paris : région Ile-de-France, Guadeloupe, Martinique et Guyane, collectivités de Saint-Martin et Saint-Barthélemy, Saint-Pierre-et-Miquelon ;
Centre antipoison de Marseille : régions Corse, Provence-Alpes-Côte d'Azur, La Réunion et département de Mayotte ;
Centre antipoison d'Angers : régions Normandie, Bretagne, Centre-Val de Loire et Pays de la Loire ;
Centre antipoison de Bordeaux : région Nouvelle Aquitaine ;
Centre antipoison de Lille : région Hauts-de-France ;
Centre antipoison de Nancy : régions Grand Est et Bourgogne-Franche-Comté ;
Centre antipoison de Toulouse : région Occitanie ;
Centre antipoison de Lyon : région Auvergne - Rhône-Alpes.

Les organismes chargés de la toxicovigilance mentionnés à l'article R. 1340-4 du code de la santé publique comprennent les centres antipoison mentionnés à l'article 1er du présent arrêté ainsi que le centre hospitalier de la Basse Terre en Guadeloupe, le centre hospitalier universitaire de Martinique et le centre hospitalier universitaire de La Réunion.