Arrêté du 15 juin 2017
Article 2 de l'Arrêté du 15 juin 2017 modifiant l'arrêté du 1er décembre 2016 portant création du certificat complémentaire « plongée profonde et tutorat » associé à la mention « plongée subaquatique » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
Entrée en vigueur le
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 1er décembre 2016Art. 1, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe I
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