Arrêté du 2 août 2017 modifiant l'arrêté du 12 juin 2009 fixant la composition du groupe aérien embarqué en application de l'article 2 du décret n° 2009-687 du 12 juin 2009 relatif à l'indemnité spécifique de sujétions du groupe aérien embarqué

Sur l'arrêté

Entrée en vigueur : 13 août 2017
Dernière modification : 13 août 2017

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La ministre des armées,
Vu le décret n° 2009-687 du 12 juin 2009 relatif à l'indemnité spécifique de sujétions du groupe aérien embarqué ;
Vu l'arrêté du 12 juin 2009 modifié fixant la composition du groupe aérien embarqué en application de l'article 2 du décret n° 2009-687 du 12 juin 2009 relatif à l'indemnité spécifique de sujétions du groupe aérien embarqué,
Arrête :

Article 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juin 2009
Art. 1
Article 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juin 2009
Art. 2
Article 3
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juin 2009
Art. 3