Arrêté du 9 août 2017 modifiant l'arrêté du 15 mars 2010 portant création de la mention « water-polo » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

Sur l'arrêté

Entrée en vigueur : 18 août 2017
Dernière modification : 18 août 2017

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Versions du texte


La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, D. 212-35 et A. 212-49 et suivants ;
Vu l'arrêté du 15 mars 2010 portant création de la mention « water-polo » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;
Vu l'arrêté du 21 juin 2016 portant création de la mention « activités aquatiques et de la natation » brevet professionnel de la jeunesse de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,
Arrête :

Article 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 mars 2010
Art. 4
Article 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 mars 2010
Art. 6 bis
Article 3
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 mars 2010
Art. 8