Article Annexe V de l'Arrêté du 30 août 2017 portant création de la mention « voile multi-supports jusqu'à 6 milles nautiques d'un abri » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »

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Version01/02/2018
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Version12/05/2021

Entrée en vigueur le 12 mai 2021

Modifié par : Arrêté du 9 avril 2021 - art. 2

Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site internet relevant du ministre chargé des sports ( http://www.sports.gouv.fr ) ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.

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Entrée en vigueur le 12 mai 2021

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