Arrêté du 29 août 2017

Article 2 de l'Arrêté du 29 août 2017 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2012 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre

Entrée en vigueur le

A modifié ou créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 juillet 2012
Art. 3, Art. 3-1, Art. 3-2

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