Arrêté du 3 octobre 2017 modifiant l'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « parapente » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
Arrêté du 3 octobre 2017 modifiant l'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « parapente » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
Sur l'arrêté
| Entrée en vigueur : | 7 octobre 2017 |
|---|---|
| Dernière modification : | 7 octobre 2017 |
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Versions du texte
La ministre des sports,
Vu l'arrêté du 27 décembre 2007 modifié portant création de la mention « parapente » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »,
Arrête :
Article 1
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 3
Article 2
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 5
Article 3
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 6