Arrêté du 3 octobre 2017
Article 3 de l'Arrêté du 3 octobre 2017 modifiant l'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « parapente » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
Entrée en vigueur le
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 6
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