Arrêté du 16 octobre 2017
Article 2 de l'Arrêté du 16 octobre 2017 fixant la liste des structures de recherche relevant du ministère chargé de la culture
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Version01/11/2017
Entrée en vigueur le 1 novembre 2017
Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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