Arrêté du 27 novembre 2017 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet

Sur l'arrêté

Entrée en vigueur :	30 novembre 2017
Dernière modification :	30 novembre 2017

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Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 332-6, D. 332-12, D. 332-16 à D. 332-22 ;
Vu l'arrêté du 31 décembre 2015 modifié relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 19 octobre 2017,
Arrête :

Article 1

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A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 31 décembre 2015
Art. 6

Article 2

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A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 31 décembre 2015
Art. 7

Article 3

Cité dans 0 amendementCité dans 0 commentaireCité dans 0 décision

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 31 décembre 2015
Art. 8