Arrêté du 6 novembre 2017 modifiant l'arrêté du 2 juin 2010 fixant les programmes d'enseignement d'histoire et de langue et littérature allemandes dans les sections Abibac

Texte intégral


Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 2 juin 2010 modifié fixant les programmes d'enseignement d'histoire et de langue et littérature allemandes dans les sections Abibac ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 19 octobre 2017,
Arrête :

Article 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 juin 2010
Art. Annexe
Article 2

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2017.

Article 3

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 6 novembre 2017.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement scolaire,

J.-M. Huart

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