Arrêté du 6 novembre 2017
Article 1 de l'Arrêté du 6 novembre 2017 modifiant l'arrêté du 2 juin 2010 fixant les programmes d'enseignement d'histoire et de langue et littérature allemandes dans les sections Abibac
Entrée en vigueur le
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 juin 2010Art. Annexe
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