Arrêté du 6 novembre 2017
Article 2 de l'Arrêté du 6 novembre 2017 modifiant l'arrêté du 2 juin 2010 fixant les programmes d'enseignement d'histoire et de langue et littérature allemandes dans les sections Abibac
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Version04/09/2017
Entrée en vigueur le 4 septembre 2017
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2017.
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