Article 2 de l'Arrêté du 6 novembre 2017 modifiant l'arrêté du 2 juin 2010 fixant les programmes d'enseignement d'histoire et de langue et littérature allemandes dans les sections Abibac

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Version04/09/2017

Entrée en vigueur le 4 septembre 2017

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2017.

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Entrée en vigueur le 4 septembre 2017

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