Arrêté du 6 novembre 2017
Article 3 de l'Arrêté du 6 novembre 2017 modifiant l'arrêté du 2 juin 2010 fixant les programmes d'enseignement d'histoire et de langue et littérature allemandes dans les sections Abibac
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Version04/09/2017
Entrée en vigueur le 4 septembre 2017
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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