Article 2 de l'Arrêté du 6 novembre 2017 fixant le programme d'enseignement de langue et littérature des sections internationales coréennes au collège

Chronologie des versions de l'article

Version09/12/2017

Entrée en vigueur le 9 décembre 2017

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à partir de la rentrée scolaire 2017 pour les quatre niveaux d'enseignement.

Affiner votre recherche
Entrée en vigueur le 9 décembre 2017

Commentaire0

Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite cet article.

Décision0

Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite cet article.

Document parlementaire0

Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature (2017).