Arrêté du 27 novembre 2017 modifiant l'arrêté du 12 avril 2017 relatif à l'organisation du troisième cycle des études de médecine et l'arrêté du 21 avril 2017 relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine

Sur l'arrêté

Entrée en vigueur :	21 décembre 2017
Dernière modification :	21 décembre 2017

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La ministre des armées, la ministre des solidarités et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Vu le code de la défense ;
Vu le code de l'éducation ;
Vu le code des relations entre le public et l'administration ;
Vu le code de la santé publique ;
Vu le décret n° 2016-1597 du 25 novembre 2016 relatif à l'organisation du troisième cycle des études de médecine et modifiant le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 12 avril 2017 portant organisation du troisième cycle des études de médecine ;
Vu l'arrêté du 21 avril 2017 relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 18 septembre 2017,
Arrêtent :

Article 1

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A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 12 avril 2017
Art. 6, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 19, Art. 21, Art. 24, Art. 25, Art. 32, Art. 33, Art. 35, Art. 38, Art. 39, Art. 40, Art. 49, Art. 53, Art. 54, Art. 59, Art. 64

Article 2

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I. - A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 avril 2017
Art. 6

II. - L'annexe du présent arrêté se substitue aux annexes I et II et au sommaire des annexes de l'arrêté du 21 avril 2017 susvisé.

Article 3

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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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