Arrêté du 19 décembre 2017 relatif à la liste des sportifs des Collectifs nationaux
Sur l'arrêté
| Entrée en vigueur : | 23 décembre 2017 |
|---|---|
| Dernière modification : | 23 décembre 2017 |
La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2, R. 221-12, R. 221-13 et A. 231-4 ;
Sur propositions des fédérations concernées,
Arrête :
A compter du 1er novembre 2017, sont inscrits sur la liste des sportifs des Collectifs nationaux, les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :
- Aéronautique ;
- Athlétisme ;
- Aviron ;
- Badminton ;
- Baseball, softball et cricket ;
- Billard ;
- Boxe ;
- Canoë-kayak ;
- Course d'orientation ;
- Cyclisme ;
- Danse ;
- Equitation ;
- Escrime ;
- Etude et sports sous-marins ;
- Football ;
- Football américain ;
- Force athlétique ;
- Golf ;
- Gymnastique ;
- Haltérophilie ;
- Handisport ;
- Judo-jujitsu kendo et disciplines associées ;
- Karaté et disciplines associées ;
- Lutte ;
- Montagne et escalade ;
- Natation ;
- Parachutisme ;
- Pelote basque ;
- Pentathlon moderne ;
- Pétanque ;
- Roller sports ;
- Rugby ;
- Rugby à XIII ;
- Sauvetage et secourisme ;
- Savate, boxe française et disciplines associées ;
- Ski nautique ;
- Sport adapté ;
- Sport automobile ;
- Sport boules ;
- Sports de glace ;
- Squash ;
- Surf ;
- Taekwondo et disciplines associées ;
- Tennis ;
- Tennis de table ;
- Tir ;
- Tir à l'arc ;
- Triathlon et disciplines enchaînées ;
- Vol libre ;
- Volley-ball.
La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 19 décembre 2017.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports,
L. Lefevre
Nota. - Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant du ministère chargé des sports (http://www.sports.gouv.fr).
"Taxe bureaux" - Arrêté du 19 décembre 2017 relatif à l'actualisation annuelle des tarifs au mètre carré pour le calcul de la taxe pour la création de locaux à usage de bureaux, de locaux commerciaux et de locaux de stockage en région d'Ile-de-France (art. L. 520-1 et L. 520-8 du code de l'urbanisme). NOR: TERL1733511A. […] Il rétablit, à compter du 1er janvier 2018, les exigences qui s'appliquaient avant les changements opérés par un arrêté du 13 juin 2017. […] Source : Elnet.fr