Arrêté du 28 décembre 2017
Article Annexes II à VIII de l'Arrêté du 28 décembre 2017 relatif à la délivrance du brevet restreint d'aptitude à la conduite de petits navires, du brevet d'aptitude à la conduite de petits navires et du brevet d'aptitude à la conduite de petits navires à voile
Chronologie des versions de l'article
Version31/12/2017
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Version03/09/2021
Entrée en vigueur le 3 septembre 2021
Modifié par : Arrêté du 20 août 2021 - art. 2
Les annexes II à VIII peuvent être consultées sur le site internet de l'unité des concours et examens maritimes (UCEM) : www.ucem-nantes.fr.
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