Article 1 de l'Arrêté du 4 février 2020 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Saint-Pourçain »Abrogé

Chronologie des versions de l'article

Version10/02/2020

Entrée en vigueur le 10 février 2020

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Saint-Pourçain " est homologué.
Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-3b599f55-75c1-4f88-a068-71c4790a73dc permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

Affiner votre recherche
Entrée en vigueur le 10 février 2020
Sortie de vigueur le 21 octobre 2021

Commentaire0

Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite cet article.

Décision0

Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite cet article.

Document parlementaire0

Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature (2017).