Arrêté du 30 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 1er novembre 2020 relatif à la liste des sportifs des Collectifs nationaux
Sur l'arrêté
Entrée en vigueur : | 22 janvier 2021 |
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Dernière modification : | 22 janvier 2021 |
La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2, L. 221-11, R. 221-12 à R. 221-16 et A. 231-4 ;
Vu l'arrêté du 1er novembre 2020 relatif à la liste des sportifs des Collectifs nationaux ;
Sur propositions des fédérations concernées,
Arrête :
A compter du 1er janvier 2021, l'annexe de l'arrêté du 1er novembre 2020 susvisé précisant les noms des sportifs inscrits sur la liste des sportifs des Collectifs nationaux est modifiée pour les sportifs relevant des fédérations françaises suivantes :
- Athlétisme ;
- Boxe ;
- Canoë-kayak et sports de pagaie ;
- Golf ;
- Hockey ;
- Lutte ;
- Natation ;
- Pelote basque ;
- Pétanque et jeu provençal ;
- Taekwondo et disciplines associées ;
- Tennis de table.
La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.
Fait le 30 décembre 2020.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
G. Queneherve
Nota. - Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant du ministère chargé des sports (http://www.sports.gouv.fr).